Comptes-rendus

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 3/06/2019 DU CONSEIL DE L’UFR DROIT

Président : Pierre-Olivier CHAUMET

Présent :

• Collège A : Edmond SCHLUMBERGER et Maxime TOURBE
• Collège B : Pierre-Olivier CHAUMET, David CHEMMI et Alexandre LUNEL
• Collège BIATSS : Martine THIERRY et Franck THOMAS
• Collège USAGERS : Anthony VISINI, Delphine LIENARD, Seyon KANAGASOORIAR et Anaïs CREMAS

Absent :

• Collège A : Dirk BAUGARD (donne procuration à Edmond SCHLUMBERGER)
• Collège Usagers : Lou-Ann PIRON, Giuseppe AVIGES, Loubna BOUNOU, Dorian COUSIN,
• Personnalités extérieures : Eléonore DELATOUCHE-BIOTTEAU, Rabah KAABECHE et Véronique BOURDAIS

Ordre du jour :

1. Désignation des responsables pédagogiques pour l’année universitaire 2019-2020

2. Désignation des membres pour la composition des jurys de diplôme 2019-2020

3. Désignation des membres des commissions pédagogiques des différentes licences 2019-2020

4. Désignation des membres des commissions pédagogiques pour les Masters, DU et DESU 2019-2020

5. Désignation des coordinateurs de stage 2019-2020

6. Désignation du référent Relations Internationales 2019-2020

7. Calendrier universitaire 2019-2020

8. Renouvellement des DU Clinique juridique – DU et DESU Criminologie

9. Proposition de création de huit diplômes universitaires à distance en 2019-2020

10. Proposition de partenariat entre l’UFR de droit et l’institut de formation des cadres de santé pour l’année 2019-2020

11. Questions diverses

12. Répartition de la prime pédagogique

__________________________________________________________________________________

1. 1. Désignation des responsables pédagogiques pour les licences et masters

Les responsables pédagogiques de chaque formation doivent être déterminés pour l’année universitaire 2019-2020. Ainsi sont proposés comme responsables :

Monsieur Jean Laingui, responsable de la licence mention droit

Monsieur Michel Juhan et Monsieur Jean Laingui , responsables de la licence mention droit à distance

Monsieur Pierre-Olivier Chaumet et Monsieur Dirk Baugard , responsables de la licence professionnelle droit social et ressources humaines mention métiers de la GRH

Madame Alice Fuchs-Cessot et Madame Christine Youego , responsables de la licence professionnelle droit et gestion de la copropriété et syndic mention métiers de l’immobilier

Madame Béatrice Parance , responsable du master droit médical et de la santé

Madame Béatrice Parance , responsable du master droit de la santé parcours droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médicaux

Madame Catherine Puigelier , responsable du master mention droit de la santé parcours droit médical et droit de la santé

Madame Astrid Marais et Monsieur Bertrand Warusfel, responsables du master mention droit de la santé propriété industrielle et industries de santé

Monsieur Edmond Schlumberger, responsable du master mention droit privé

Monsieur Edmond Schlumberger, responsable du master mention droit privé parcours droit privé approfondi

Madame Catherine Puigelier et Monsieur David Chemmi, responsables du master mention droit privé parcours processuel

Madame Catherine Puigelier et Madame Liza Veyre, responsables du master mention droit privé parcours processuel à distance

Monsieur Jean-Louis Iten et Monsieur Marc Pelletier, responsables du master mention droit public

Madame Sophie Molinier, responsable du DU clinique juridique – justice, procès et procédure

Franck Arpin-Gonnet, responsable des DU et DESU criminologie

La proposition de responsables pédagogiques est approuvée par les membres du conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 2. Désignation des membres pour la composition des jurys de diplômes 2019-2020

La désignation des membres pour la composition des jurys de diplôme pour l’année universitaire 2018-2019 doit être déterminée. Ainsi, sont proposés comme membres :

• Pour la Licence mention Droit  : M. Jean LAINGUI (Président), M. Pierre-Olivier CHAUMET, M. David CHEMMI, M. Michel JUHAN, Mme Christine YOUEGO et M. Laurent DELPRAT ;
• Pour la Licence Professionnelle mention Métiers de la G.R.H. : assistant Parcours Droit social et ressources humaines : M. Pierre-Olivier CHAUMET (Président), M. Dirk BAUGARD, M. Jean LAINGUI, M. Franck NORMAND, Mme Christine YOUEGO et Mme Marisa DIAS ;
• Pour la Licence Professionnelle mention Métiers de l’immobilier : administration de biens Parcours Droit de la copropriété et syndic  : Mme Christine YOUEGO (Présidente), Mme Alice FUCHS-CESSOT et M. Thierry CHEMINANT ;
• Pour le Master mention Droit de la santé  : Mme Béatrice PARANCE (Présidente), Mme Bénédicte BOYER-BEVIERE, Mme Astrid MARAIS, Mme Catherine PUIGELIER et Mme Tony-Marc CAMUS
• Pour le Master mention Droit privé : M. Edmond SCHLUMBERGER (Président), M. Dirk BAUGARD, M. David CHEMMI, Mme Catherine PUIGELIER, Mme Liza VEYRE et M. Guillaume PETIT
• Pour le Master mention Droit public  : M. Jean-Louis ITEN (Président), M. Marc PELLETIER, M. Maxime TOURBE, Mme Agnès GAUTIER-AUDEBERT et Mme Sophie JEUSSEAUME-JOSSAUD ;
• Pour le DU Clinique Juridique  : Mme Sophie MOLINIER (Présidente), M. Cyril CLEMENT et M. Laurent DELPRAT ;
• Pour le DU Criminologie (UFR Droit et IED)  : M. Franck ARPIN-GONNET (Président), Mme Sophie MOLINIER et M. Frédéric CAMBRUNE ;
• Pour le DESU Criminologie : M. Franck ARPIN-GONNET (Président), Mme Catherine PUIGELIER et Mme Agnès GAUTIER-AUDEBERT.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 3. Désignation des membres des commissions pédagogiques en licence (initiale, IED et professionnelle)

La composition de la Commission pédagogique de Licences doit être déterminée pour l’année universitaire 2019-2020. Ainsi, sont proposés comme membres :

• Monsieur Maxime TOURBE, Président de la Commission ;
• Madame Christine YOUEGO, membre ;
• Madame Alice FUCHS-CESSOT, membre ;
• Monsieur Jean LAINGUI, membre ;
• Monsieur Michel JUHAN, membre ;
• Monsieur Pierre-Olivier CHAUMET, membre ;
• Monsieur Christophe LACHIEZE, membre ;
• Monsieur Franck ARPIN-GONNET, membre ;
• Madame Sophie MOLINIER, membre.

La proposition de composition de la commission pédagogique est approuvée par les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 4. Désignation des membres des commissions pédagogiques des masters (droit public, droit privé, droit de la santé) et du D.E.S.U. Criminologie

La composition des Commissions pédagogiques de Master et du DESU Criminologie doit être déterminée pour l’année universitaire 2019-2020.

Ainsi, sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit privé et DESU de Criminologie :

• Monsieur Edmond SCHLUMBERGER, Président de la Commission ;
• Monsieur Dirk BAUGARD, membre ; 
• Madame Catherine PUIGELIER, membre ;
• Madame Liza VEYRE, membre ;
• Monsieur David CHEMMI, membre ;
• Monsieur Franck ARPIN-GONNET, membre.

Sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit public :

• Monsieur Jean-Louis ITEN, Président de la Commission ;
• Monsieur Marc PELLETIER, membre ;
• Monsieur Vincent TOMKIEWICZ, membre ;
• Madame Agnès GAUTIER-AUDEBERT, membre ;
• Madame Sophie JEUSSEAUME-JOSSAUD, membre.

Sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit de la santé :

• Madame Béatrice PARANCE, Présidente de la Commission ;
• Madame Catherine PUIGELIER, membre ;
• Madame Astrid MARAIS, membre ;
• Madame Bénédicte BOYER-BEVIERE, membre.

Les propositions de composition des commissions pédagogiques sont approuvées par les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 5. Désignation des coordinateurs de stage 

Pour assurer la coordination des stages dans les formations de l’U.F.R. Droit, le Conseil de l’U.F.R. Droit désigne, en tant que responsable de la coordination des stages, les enseignants suivants :

• Pour la Licence mention Droit  : Madame Sophie MOLINIER et Monsieur Cyril CLEMENT ;
• Pour le Master mention Droit privé  : Monsieur Edmond SCHLUMBERGER ;
• Pour le Master mention Droit public  : Monsieur Bertrand WARUSFEL ;
• Pour le Master mention Droit de la santé : Monsieur Alexandre LUNEL ;
• Pour le D.U. et le D.E.S.U. de Criminologie  : Monsieur Franck ARPIN-GONNET ;
• Pour le D.U. Clinique juridique  : Madame Sophie MOLINIER.

La désignation des coordinateurs de stages est adoptée par le Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 6. Désignation du référent Relations Internationales 2019-2020

Les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit ont approuvé la proposition de désignation de Vincent TOMKIEVICZ comme référent Relations Internationales de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 7. Elaboration du calendrier universitaire de l’U.F.R. Droit 2019-2020.

Le Conseil de l’UFR Droit doit se prononcer sur les calendriers des formations de l’UFR Droit pour l’année universitaire 2019-2020. La présentation des calendriers a été effectuée par Jean Laingui.

Plusieurs modifications ont été demandées par les étudiants concernant le calendrier de la licence, notamment que la rentrée soit avancée d’une semaine pour la L3. Les étudiants ont aussi proposé une harmonisation des galops d’essai et un étalement de la période des partiels.

Le Conseil de l’UFR Droit approuve les calendriers proposés pour la Licence 1ère année, la Licence 2ème année, la Licence 3ème année, les Masters 1ère année mention Droit privé, mention Droit public et mention Droit de la santé, les Diplômes universitaires de Clinique juridique et de Criminologie et le Diplôme d’études supérieures d’université de Criminologie de l’UFR Droit pour l’année universitaire 2019-2020.

Les calendriers sont disponibles en annexe.[1] 

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 8. Renouvellement des Diplômes d’Université Clinique juridique, du Diplome d’université Criminologie et du Diplôme d’études supérieures d’université Criminologie.

Le Conseil de l’UFR Droit a examiné les maquettes des Diplôme suivants :

• Diplôme d’université Clinique juridique (Justice, procès et procédure) pour l’année universitaire 2019-2020.
• Diplôme d’université Criminologie pour l’année universitaire 2019-2020.

• Diplôme d’études supérieures d’université criminologie pour l’année universitaire 2019-2020.

Après examen, le Conseil de l’UFR Droit renouvelle les maquettes du Diplômes d’Université Clinique juridique, du Diplôme d’université Criminologie et du Diplôme d’études supérieures d’université Criminologie, pour l’année universitaire 2019-2020.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 9. Proposition de création de huit diplômes universitaires à distance en 2019-2020 

Jean Laingui est intervenu au conseil de l’U.F.R. pour faire la présentation de huit diplômes universitaires créés à l’institut d’enseignement à distance pour l’année universitaire 2019-2020. Ces formations seront par la suite ouvertes aux étudiants de l’IEJ. Le conseil de l’U.F.R. droit doit approuver la proposition de création de diplômes.

Les diplômes présentés sont les suivants :

- le D.U. « droit Aménagement-Urbanisme et environnement » ;

- le D.U. « droit des affaires » ;

- le D.U. « droit administratif » ; 

- le D.U. « droit civil » ;

- le D.U. « droit européen et international » ;

- le D.U. « Droit processuel » ;

- le D.U. « droit social » ;

- le D.U. « histoire du droit ».

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 10. Proposition de partenariat entre l’U.F.R. de droit et l’institut de formation de cadres de santés pour l’année 2019-2020.

Monsieur Jean –René Goiran est intervenu pour faire faire la proposition de partenariat entre le master droit de la santé et l’institut de formation de cadres de santés. Il s’agit donc d’approuver le principe qu’une convention soit éditée dans le but d’autoriser ce partenariat. La convention sera votée au prochain conseil d’U.F.R.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/6/19

1. 11. Questions diverses

- Monsieur Pierre-Olivier Chaumet a fait le point sur l’amélioration du taux de réussite en première année et a lu le compte rendu de Liza Veyre concernant la réunion du 22 mai 2019.

- Monsieur Alexandre Lunel a fait la proposition que l’UFR organise une remise de prix pour les meilleurs étudiants.

- Les étudiants demandent la généralisation des examens oraux, ils demandent la création de cours spécifiques à la préparation des épreuves orales.
[2] 

Les enseignants ont répondu que ce serait possible dans les formations où les étudiants sont moins nombreux car il est compliqué de mettre en place des examens oraux en Licence.
[3] 

- Les étudiants informent le conseil qu’ils veulent créer une nouvelle forme de tutorat non rémunéré mais motivé par l’obtention d’un EC validé par un enseignant qui évaluerait les tuteurs.

Les enseignants ont répondu qu’il fallait faire une création de poste et que c’était difficilement envisageable.

- Les étudiants ont demandé que les stages professionnels en dehors du cadre de la formation soient possibles pour tous les étudiants.

Les agents administratifs ont répondu que seul le service juridique de l’université pouvait donner cet accord.

- Les étudiants ont demandés que des stages non-obligatoires soient intégrés dans la prochaine maquette 2020-2021.

- Les étudiants proposent que des TD de droit pénal général soient ajoutés à la prochaine maquette.

- Les étudiants proposent que tous les TD durent 2h au lieu de 1h30.

- Les étudiants proposent que tous les examens durent 3h au lieu de 2h30.

- Les étudiants se plaignent de certains enseignants qui n’accomplissent pas la totalité de leur service et soulignent que ce sont toujours les mêmes enseignants qui ne rendent pas les notes en temps et en temps année par année.[4] 

- Les agents administratifs demandent au directeur qu’une réunion soit faite pour faire une mise au point concernant le respect des dates et des calendriers universitaires.

- Les agents administratifs demandent que la procédure concernant les pertes de copies soit notifiée dans les règles de scolarité de l’U.F.R. Droit

1. 12. Répartition de la prime pédagogiqu

La délibération étant en conseil restreint, veuillez consulter le procès-verbal de délibération.

Prochain conseil d’UFR prévu en décembre 2019.

La délibération étant en conseil restreint, veuillez consulter le procès-verbal de délibération.

Prochain conseil d’UFR prévu en décembre 2019.

Secrétaire de séance : Amina KALAFATE, Responsable administrative et financière de l’UFR Droit.

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 17/10/2018 DU CONSEIL DE L’UFR DROIT

Président : Pierre-Olivier CHAUMET

Présent :

• Collège A : Dirk BAUGARD, Edmond SCHLUMBERGER et Maxime TOURBE
• Collège B : Pierre-Olivier CHAUMET et Alexandre LUNEL
• Collège BIATSS : Martine THIERRY et Franck THOMAS

Absent :

• Collège B : David CHEMMI (Donne procuration à Pierre-Olivier CHAUMET)
• Collège Usagers : Amir KHLIF, Sarah LE STRAT, Issa AYDIN
• Personnalités extérieures : Eléonore DELATOUCHE-BIOTTEAU, Rabah KAABECHE et Véronique BOURDAIS

Ordre du jour :

1. Désignation des membres des commissions pédagogiques en licence (initiale, IED et professionnelle) ;
2. Désignation des membres des commissions pédagogiques des masters (droit public, droit privé, droit de la santé) et du DESU Criminologie ;
3. Désignation des coordinateurs de stage ;
4. Désignation d’un représentant de l’UFR Droit au conseil de l’IED ;
5. Désignation des référents numériques de l’IED ;
6. Désignation du référent Relation Internationales ;
7. Désignation des membres pour la composition des jurys de diplôme ;
8. Délibération sur le fonctionnement du Conseil de perfectionnement et pour la désignation des membres du Conseil de perfectionnement ;
9. Questions diverses.

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Présentation d’Hélène Cocaign, Maître de conférence au C.D.L. (Centre de Langues) de l’université Paris 8. Le C.D.L. (Centre de Langues) de l’Université Paris 8 est une structure transversale, au sein de l’U.F.R. LLCER LEA, qui regroupe l’offre de langues à destination des étudiants d’autres disciplines dans le cadre de la préparation de leur diplôme. Dans l’exercice de cette fonction, le C.D.L. accueille et forme plus de 7 500 étudiants par an.

Hélène Cocaign, fait un point sur les cours d’anglais juridique au sein de l’UFR. Ces cours sont pensés spécifiquement pour les étudiants de droit. Ils sont assurés par 2 PRAG. Peuvent aussi intervenir des chargés de cours pour enseigner dans des domaines bien particuliers.

La coordinatrice de l’anglais juridique est Mme Suzanne Palmer.

Les cours sont organisés par année. Pour y assister, il faut avoir un niveau d’anglais minimum A2 (être capable de faire des phrases en anglais).

Si l’étudiant n’a pas le niveau, le C.D.L. lui propose d’intégrer une remise à niveau A0 ou A1 pour apprendre les bases (grammaire, etc.). L’étudiant n’est pas dans l’obligation de valider son niveau pour intégrer le cours d’anglais juridique.

Un certain nombre de problèmes a été relevé notamment en ce qui concerne l’intégration des cours dans les maquettes.

Hélène demande à ce que les emplois du temps soient communiqués avant l’inscription des étudiants aux cours, soit avant le 10 septembre. Cela pose problème pour les plannings de licence. En effet, il faut attendre que tous les enseignants soient fixés sur leurs emplois du temps (jours et salles) avant d’intégrer les cours d’anglais.

Franck Thomas propose de garder les créneaux d’anglais existants pour l’année prochaine.

1. 1. Désignation des membres des commissions pédagogiques en licence (initiale, IED et professionnelle)

La composition de la Commission pédagogique de Licences doit être déterminée pour l’année universitaire 2018-2019. Ainsi, sont proposés comme membres :

• Monsieur Maxime TOURBE, Président de la Commission ;
• Madame Christine YOUEGO, membre ;
• Madame Alice FUCHS-CESSOT, membre ;
• Monsieur Jean LAINGUI, membre ;
• Monsieur Michel JUHAN, membre ;
• Monsieur Pierre-Olivier CHAUMET, membre ;
• Monsieur Christophe LACHIEZE, membre ;
• Monsieur Franck ARPIN-GONNET, membre ;
• Madame Sophie MOLINIER, membre.
•  

La proposition de composition de la commission pédagogique est approuvée par les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 01/10OCT/18

1. 2. Désignation des membres des commissions pédagogiques des masters (droit public, droit privé, droit de la santé) et du D.E.S.U. Criminologie

La composition des Commissions pédagogiques de Master et du DESU Criminologie doit être déterminée pour l’année universitaire 2018-2019.

Ainsi, sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit privé et DESU de Criminologie :

• Monsieur Edmond SCHLUMBERGER, Président de la Commission ;
• Monsieur Dirk BAUGARD, membre ;
• Madame Christelle CHALAS, membre ;
• Madame Catherine PUIGELIER, membre ;
• Madame Liza VEYRE, membre ;
• Monsieur David CHEMMI, membre ;
• Monsieur Franck ARPIN-GONNET, membre.

Sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit public :

• Monsieur Jean-Louis ITEN, Président de la Commission ;
• Monsieur Marc PELLETIER, membre ;
• Monsieur Vincent TOMKIEWICZ, membre ;
• Madame Agnès GAUTIER-AUDEBERT, membre ;
• Madame Sophie JEUSSEAUME-JOSSAUD, membre.

Sont proposés comme membres de la commission pédagogique de Master mention Droit de la santé :

• Madame Béatrice PARANCE, Présidente de la Commission ;
• Madame Catherine PUIGELIER, membre ;
• Madame Astrid MARAIS, membre ;
• Madame Bénédicte BOYER-BEVIERE, membre.

Les propositions de composition des commissions pédagogiques sont approuvées par les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 02/10OCT/18

1. 3. Désignation des coordinateurs de stage 

Pour assurer la coordination des stages dans les formations de l’U.F.R. Droit, le Conseil de l’U.F.R. Droit désigne, en tant que responsable de la coordination des stages, les enseignants suivants :

• Pour la Licence mention Droit  : Madame Sophie MOLINIER et Monsieur Cyril CLEMENT ;
• Pour le Master mention Droit privé  : Monsieur Edmond SCHLUMBERGER ;
• Pour le Master mention Droit public  : Monsieur Bertrand WARUSFEL ;
• Pour le Master mention Droit de la santé : Monsieur Alexandre LUNEL ;
• Pour le D.U. et le D.E.S.U. de Criminologie  : Monsieur Franck ARPIN-GONNET ;
• Pour le D.U. Clinique juridique  : Madame Sophie MOLINIER.

La désignation des coordinateurs de stages est adoptée par le Conseil de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 03/10OCT/18

1. 4. Désignation d’un représentant de l’U.F.R. Droit au conseil de l’I.E.D.

Les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit approuve la proposition de désignation de. Michel Jean LAINGUI comme référent I.E.D. de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 04/10OCT/18

1. 5. Désignation des référents numériques de l’I.E.D. 

Les membres du Conseil de l’U.F.R. Droit approuvent la désignation des référents numériques suivants :.

• Monsieur Michel JUHAN, Responsable pédagogique de la Licence mention Droit à distance (I.E.D.) ;
• Madame Sophie JEUSSEAUME-JOSSAUD, Co-responsable pédagogique du Master mention Droit public à distance (I.E.D.) ;
• Madame Liza VEYRE, Co-responsable du Master mention Droit privé, Parcours Droit processuel à distance.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 05/10OCT/18

1. 6. Désignation du référent Relation Internationales 

Le Conseil de l’U.F.R. Droit approuve la désignation de Monsieur Vincent TOMKIEWICZ en tant que responsable Relations internationales de l’U.F.R. Droit.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 06/10OCT/18

1. 7. Désignation des membres pour la composition des jurys de diplôme 

La désignation des membres pour la composition des jurys de diplôme pour l’année universitaire 2018-2019 doit être déterminée. Ainsi, sont proposés comme membres :

• Pour la Licence mention Droit  : M. Jean LAINGUI (Président), M. Pierre-Olivier CHAUMET, M. David CHEMMI, M. Michel JUHAN, Mme Christine YOUEGO et Mme Marisa DIAS ;
• Pour la Licence Professionnelle mention Métiers de la G.R.H. : assistant Parcours Droit social et ressources humaines : M. Pierre-Olivier CHAUMET (Président), M. Dirk BAUGARD, M. Jean LAINGUI, M. Franck NORMAND, Mme Christine YOUEGO et Mme Marisa DIAS ;
• Pour la Licence Professionnelle mention Métiers de l’immobilier : administration de biens Parcours Droit de la copropriété et syndic  : Mme Christine YOUEGO (Présidente), Mme Alice FUCHS-CESSOT et M. Thierry CHEMINANT ;
• Pour le Master mention Droit de la santé  : Mme Béatrice PARANCE (Présidente), Mme Bénédicte BOYER-BEVIERE, Mme Astrid MARAIS, Mme Catherine PUIGELIER et Mme Sylvie CHAPPANT ;
• Pour le Master mention Droit privé : M. Edmond SCHLUMBERGER (Président), M. Dirk BAUGARD, Mme Christelle CHALAS, M. David CHEMMI, Mme Catherine PUIGELIER, Mme Liza VEYRE et M. Hedi LAJREB ;
• Pour le Master mention Droit public  : M. Jean-Louis ITEN (Président), M. Marc PELLETIER, M. Maxime TOURBE, Mme Agnès GAUTIER-AUDEBERT et Mme Sophie JEUSSEAUME-JOSSAUD ;
• Pour le DU Clinique Juridique  : Mme Sophie MOLINIER (Présidente), M. Cyril CLEMENT et M. Laurent DELPRAT ;
• Pour le DU Criminologie (UFR Droit et IED)  : M. Franck ARPIN-GONNET (Président), Mme Sophie MOLINIER et M. Frédéric CAMBRUNE ;
• Pour le DESU Criminologie : M. Franck ARPIN-GONNET (Président), Mme Catherine PUIGELIER et Mme Agnès GAUTIER-AUDEBERT.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 07/10OCT/18

1. 8. Délibération sur le fonctionnement du Conseil de perfectionnement et pour la désignation des membres du Conseil de perfectionnement 

Dans le cadre du fonctionnement des conseils de perfectionnement pour les formations au sein de l’université Paris 8, le Directeur de l’UFR Droit présente la composition des conseils de perfectionnement au sein de l’UFR Droit pour l’année universitaire 2018-2019 :

Le Conseil de perfectionnement commun à la Licence mention Droit en présentiel et à distance (I.E.D.), aux Licences professionnelles et aux diplômes d’université (D.U.) de Criminologie (en présentiel et à distance I.E.D.) et Clinique juridique.

Il comprend de droit les responsables pédagogiques des diplômes nommés chaque année par le Président de l’université sur proposition du Conseil de l’UFR Droit.

Ces membres de droit cooptent chaque année :

- 2 enseignants intervenant dans les diplômes concernés ;

- 1 représentant du Secrétariat Licence Droit, le gestionnaire administratif de la Licence Droit et du DU de Criminologie à distance, un représentant de la Direction de l’offre de formation ;

- 1 représentant BIATSS concerné par les diplômes ;

- 1 à 2 anciens étudiants ayant préparé et obtenu un des diplômes au cours des dernières années ;

- 1 à 2 étudiants en cours de formation ;

- 1 à 6 représentants du monde socio-économique.

• Un Conseil de perfectionnement du Master mention Droit privé et du DESU de Criminologie

Il comprend de droit les responsables pédagogiques du diplôme nommés chaque année par le Président de l’université sur proposition du Conseil de l’UFR Droit.

Ces membres de droit cooptent chaque année :

- 1 représentant du Secrétariat Master Droit, le gestionnaire administratif du Master à distance (s’il y a lieu), un représentant de la Direction de l’offre de formation ;

- 1 représentant BIATSS concerné par le diplôme ;

- 1 ancien étudiant ayant préparé et obtenu le diplôme au cours des dernières années ;

- 1 étudiant en cours de formation ;

- 2 représentants du monde socio-économique.

- 1 représentant enseignant du Master correspondant de l’université Paris Ouest Nanterre est membre de droit du Conseil de perfectionnement.

• Un Conseil de perfectionnement du Master mention Droit public

Il comprend de droit les responsables pédagogiques du diplôme nommés chaque année par le Président de l’université sur proposition du Conseil de l’UFR Droit.

Ces membres de droit cooptent chaque année :

- 1 représentant du Secrétariat Master Droit, le gestionnaire administratif du Master à distance (s’il y a lieu), un représentant de la Direction de la formation ;

- 1 représentant BIATSS concerné par le diplôme ;

- 1 ancien étudiant ayant préparé et obtenu le diplôme au cours des dernières années ;

- 1 étudiant en cours de formation ;

- 2 représentants du monde socio-économique.

- 1 représentant enseignant du Master correspondant de l’université Paris Ouest Nanterre est membre de droit du Conseil de perfectionnement.

• Un Conseil de perfectionnement du Master mention Droit de la Santé

Il comprend de droit les responsables pédagogiques du diplôme nommés chaque année par le Président de l’université sur proposition du Conseil de l’UFR Droit.

Ces membres de droit cooptent chaque année : - un représentant du Secrétariat Master Droit, le gestionnaire administratif du Master à distance (s’il y a lieu), un représentant de la Direction de l’offre de formation ;

- 1 représentant BIATSS concerné par le diplôme ;

- 1 ancien étudiant ayant préparé et obtenu le diplôme au cours des dernières années ;

- 1 étudiant en cours de formation ;

- 2 représentants du monde socio-économique.

Proposition adoptée à l’unanimité - Délibération 08/10OCT/18

1. 9. Questions diverses

- Le Conseil d’UFR donne son accord pour l’achat de l’ordinateur destiné à Martine Thierry.

- Question sur la clinique juridique. Actuellement, nous avons un effectif de 80 personnes, dû à l’E.C. engagement citoyen. Administrativement, nous rencontrons un certain nombre de problèmes liés à l’organisation. Il devient urgent d’organiser une réunion avec Sophie Molinier et les secrétariats de Licence et de Masters afin redéfinir les rôles de chacun.

Prochain conseil d’UFR prévu en décembre 2018.

Secrétaire de séance : Amina KALAFATE, Responsable administrative et financière de l’UFR Droit.